Arpent VertMentions légales
Mentions légales relatives à la gestion de arpentvert.info, présentées conformément aux obligations du commerce électronique et du droit de la consommation.
1. Exploitant
- Raison sociale
- Arpent Vert SAS
- Adresse du siège
- 15 Rue Saint-Aubin, 49100 Angers, France
- Représenté par
- La direction
- Numéro d'immatriculation / TVA
- SIREN 450395304
2. Contact
- Société
- Arpent Vert SAS
- Adresse du siège
- 15 Rue Saint-Aubin, 49100 Angers, France
- [email protected]
- Téléphone
- +33 2 30 28 65 38
- Horaires
- Lun-Jeu 10:00-19:15, Ven 10:00-17:45
- Immatriculation
- SIREN 450395304
3. Règlement des litiges
Nous engageons les démarches de règlement amiable dès que la loi l'impose. Pour toute difficulté, contactez d'abord [email protected] : la quasi-totalité des dossiers se règle directement en quelques jours. Les clients établis au sein de l'Union européenne peuvent aussi solliciter la plateforme officielle de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne.
4. Contenus et responsabilité
Nous veillons attentivement à l'exactitude des publications de cette plateforme. Notre équipe prépare et relit chaque texte avant sa diffusion. La teneur des sites tiers accessibles par lien externe n'engage pas notre responsabilité.
5. Hébergement
Les serveurs de cette plateforme sont installés dans un centre de données sécurisé. Les historiques de connexion restent archivés durant 30 jours pour garantir la sécurité du système.